Mentions légales
Identité
Le Site est édité par la société COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Coopérative Agricole
Capital social variable Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 383 986 874
SIREN : 383986874 RCS SAINT-BRIEUC
Siège social :
Z.I.
7 rue de la Jeannaie Maroué
22400 LAMBALLE-ARMOR – FRANCE
- Adresse électronique : contact@jeancaby.com
- Adresse postale : JEAN CABY – BP 60328 – 22400 LAMBALLE-ARMOR
- Directeur de la publication : M. Emmanuel COMMAULT, Directeur Général
Hébergement
OVH
- SAS au capital de 10 069 020 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Code APE 2620Z
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Réalisation et développment
SARL G&M // Inodia
- Capital social : 3 000 €
- SIRET : 79951402100044 RCS de Saint-Brieuc
- Siège social : 6T rue de la Déhanne 22400 LAMBALLE-ARMOR
- Site web : www.inodia.fr
Conditions d’accès et d’utilisation
La société COOPERL ARC ATLANTIQUE est titulaire du nom de domaine jeancaby.com.
Ce site, de langue française, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de Jean CABY, qu’aux non clients, dénommés ci-après « internautes ». Ce site est soumis à la loi française. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s’engage à la respecter.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
Liens hypertexte et informations mises à disposition
Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par COOPERL et ne sont pas sous sa responsabilité.
L’existence d’un lien du Site Jean CABY vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Tout lien hypertexte vers le Site Jean CABY doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être révisé ultérieurement.
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.
Tarification
L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter l’équipe Jean CABY dans la rubrique « Nous contacter ».
Informatique et Libertés
Les informations et données personnelles saisies sur le Site Jean CABY par les internautes et recueillies par COOPERL en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés que pour les seules finalités de gestion des demandes de renseignement, et sont nécessaires à leur traitement. Le défaut de communication d’une donnée obligatoire aura pour conséquence d’empêcher le traitement de la demande. Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de communication, d’opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier à Jean CABY – BP 60328 – 22400 LAMBALLE-ARMOR – France.
Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Droits d’auteur
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de COOPERL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom «Jean CABY» et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de COOPERL.
COOPERL décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou les délais de mise à jour de ces contenus. Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site de Jean CABY ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière), ni modifier, ni utiliser le site Jean CABY à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable de COOPERL. Les données diffusées sur le site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
L’internaute s’engage de son côté :
1) à ne pas exploiter les services de Jean CABY ou les données personnelles auxquelles il aurait pu avoir accès ;
2) à ne pas proposer des produits et services du Site Jean CABY lui permettant d’obtenir directe ou indirectement une rémunération ;
3) à ne pas limiter l’accès et l’utilisation du Site Jean CABY;
4) à ne modifier aucune mention ou élément du Site Jean CABY; à ne pas procéder à l’envoi en masse et non sollicité de courriers électroniques ou postales auprès des autres internautes.
Cookies
Toute personne qui accède au site Jean CABY est informée que des cookies peuvent être installés automatiquement sur son logiciel de navigation. Ces cookies servent à effectuer des statistiques de fréquentation du site. Lorsque vous fermez votre navigateur Internet, vos données ne sont pas sauvegardées. Chaque internaute à la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sur votre ordinateur en configurant votre navigateur.
